Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSANIT
SEREP

Numéro de dépôt :
11247
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPOSANIT

Déposée le 5 novembre 1976 par SEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPOSANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEREP domicilié(e) (S.A.R.L.) SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES, RUE DU DR VERNIER 73000 CHAMBERY - France.

La marque COMPOSANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COMPOSANIT est expirée depuis le 5 novembre 1986.

SEREP a également déposé les autres marques suivantes : ORXOIS , MINERVOIS , VERMANDOIS , TARDENOIS , (Marque figurative) , SEREP , VANOIS , SEREP , SEREP , VALENSOIE


SEREP - (S.A.R.L.) SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES, RUE DU DR VERNIER 73000 CHAMBERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Composants préfabriqués pour salles de bains.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.